Contenu de l'offre en ligne

​

AV-Medien Service GmbH n'assume aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute réclamation de responsabilité contre AV-Medien Service GmbH concernant des dommages matériels ou idéels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes est fondamentalement exclue, dans la mesure où AV-Medien Service GmbH n'a pas commis de faute intentionnelle ou de négligence grave prouvée. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. AV-Medien Service GmbH se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

 

Références et liens

​

Dans le cas de références directes ou indirectes à des sites web étrangers ("hyperliens") qui se trouvent en dehors du domaine de responsabilité d'AV-Medien Service GmbH, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où AV-Medien Service GmbH aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux. AV-Medien Service GmbH déclare expressément par la présente qu'au moment de l'établissement des liens, aucun contenu illégal n'était reconnaissable sur les pages à relier. AV-Medien Service GmbH n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées/associées. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après l'établissement des liens. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi qu'aux inscriptions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de mailing et dans toutes les autres formes de banques de données mises en place par AV-Medien Service GmbH, dont le contenu peut faire l'objet d'un accès externe en écriture. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.

 

Droit d'auteur et droit des marques

​

AV-Medien Service GmbH s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits d'un tiers ! Le copyright des objets publiés et créés par AV-Medien Service GmbH lui-même reste la propriété exclusive de AV-Medien Service GmbH. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse d'AV-Medien Service GmbH.
 

Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

​

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.